Agenda 2014 - Juin Juillet
OUVERTURE DE LA SESSION PARLEMENTAIRE 2014-2015
Mercredi 1er octobre 2014 à 15h00
SUSPENSION DES TRAVAUX PARLEMENTAIRES
JUILLET
Jeudi 23
Sénat - Fin de la session parlementaIre extraordinaire.
Sénat - Hémicycle - Fin de l'examen et vote du projet de loi d'Avenir de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt.
Mercredi 23
Sénat - Hémicycle - Examen et vote de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur
Mardi 22
Bagnères - Arrivée du Tour de France - Françoise Laborde assiste à l'arrivée avec François FORTASSIN, président du Groupe des Amis du Tour de France du Sénat et remet le prix du meilleur grimpeur.
Jeudi 17
Sénat - Hémicycle - Séance de questions d'actualité posées au gouvernement.
Sénat - Hémicycle - Suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014.
Sénat - Délégation aux Droits des Femmes - Examen du rapport d'activités 2013 - 2014.
Mercredi 16
Sénat - Hémicycle - Examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014.
Paris - Hôtel Matignon - Réception à l'occasion de la fin de la session parlementaire organisée par le Premier Ministre, M. VALLS.
Sénat - Commission Culture, Educaiton, Communication - Table ronde sur la jeunesse, avec la participation de M. DUJOL, délégué interministériel à la jeunesse ; Mme AMSELLEM MAINGUY, chargée d'études et de recherches à l'Institut national de la jeunesse et des politiques de la jeunesse (INJEP) ; Mme BERGERE DUCOTE, adjointe au chef de bureau des méthodes et de l'action éducative du ministère de la Justice ; M. KALILOU, membre du conseil national de la vie lycéenne, élu de l'académie de Créteil ; M. PRIGENT, directeur de cabinet de l'Agence Europe Education Formation France (AEEFF) ; Mme DACHEVILLE, chargée de communication de la société des Meilleurs Ouvriers de France (MOF). Examen du rapport de M. LOZACH sur le projet de loi n° 677 (2013-2014) habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage.
Jeudi 10
Paris - Ministère de l'Education Nationale - Françoise Laborde est reçue par M. Benoît HAMON, Ministre d l'Education antinale pour évoquer diffrentes questions.
Sénat - Hémicycle - Suite de l'examen du projet de loi portant réforme ferroviaire (texte de la commission, n° 682, 2013-2014) et proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF (texte de la commission, n° 683, 2013-2014).
Mercredi 9
Paris - Ambassade d'Irlande - Réception à l'invitation de Son Excellence l'Ambassadeur d'Irlande à Paris, M. MONTGOMERY, à l'occasion de son départ.
Sénat - Hémicycle - Projet de loi portant réforme ferroviaire (texte de la commission, n° 682, 2013-2014) et proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF (texte de la commission, n° 683, 2013-2014).
Sénat - Commission Culture, Education et Communication - Audition de Mme FIORASO, Secrétaire d'Etat à l'Enseignement supérieur et à la Recherche.
Mardi 8
Sénat - Groupe RDSE - Dîner amical des membres du groupe à l'occasion de la prochaine fin de session parlementaire.
Sénat - Mission commune d'information sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet - Examen du rapport et de ses conclusions. Françoise Laborde intervient.
Sénat - Commission Culture, Education et Communication - Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi n° 677 (2013-2014) habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage (Procédure accélérée). Audition de Mme BRUCY sur son rapport relatif à l’avenir régional de France 3. Examen du rapport d’information de MM. MAGNER et LEGENDRE, rapporteurs, sur la mise en œuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence (réunion commune avec la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois).
Sénat - Groupe RDSE - Réunion de coordination hebdomadaire
Lundi 7
Blagnac - Déjeuner avec Bernard KELLER, Maire de Blagnac, Jean Louis CHAUZY, Président du CESER et Françoise BARUTELLO, Présidente du Club d'entreprises Réussir
Dimanche 6
Buzet sur Tarn - 70ème anniversaire des massacres de juillet et août 1944
Vendredi 4
Saint Béat - Inauguration du 14ème Festival de la Sculpture et du Marbre
Jeudi 3
Sénat - Hémicycle - Suite de l'examen du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
Sénat - Séminaire d'information sur les différents services de renseignement.
Mercredi 2
Sénat - Hémicycle - Début de l'examen du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
Sénat - Délégation aux Droits des Femmes - Présentation à la presse des recommandations du rapport d'information de M. COURTEAU sur les stéréotypes dans les manuels scolaires.
Sénat - Commission Culture, Education, Communication - Audition de Mmes MARAIS, présidente de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI) et IMBERT QUARETTA, présidente de la commission de protection des droits de la HADOPI, chargée par la ministre de la Culture et de la Communication d'une mission sur les moyens de lutter contre le piratage commercial des œuvres culturelles sur internet.
Sénat - Groupe d'Amitié France Irlande - Françoise Laborde visite l'Exposition "Fields of Battle - Lands of Peace", présentée sur les grilles du Jardin du Luxembourg, avec une délégation irlandaise composée de M. McGINLEY, ministre délégué auprès du ministre de la culture du gouvernement irlandais, en charge des affaires gaéliques, de M. MONTGOMERY Ambassadeur d'Irlande en France, de M. KENNEDY, M. FINNEY, M. McCULLOUGH, MMe PURCELL et du photographe M. ST MAUR SHEIL, auteur de la centaine de photographies exposées. Cette visite a lieu dans le cadre des commémorations du début de la bataille de la Somme, le 1er juillet 1916 et de la visite de la délégation irlandaise dans les départements de la Somme et de l'Aisne, sur les principaux lieux de mémoire des combattants irlandais.
Mardi 1er
Paris - Comité Laïcité République - Réunion à l'Assemblée nationale du Jury du Prix Laïcité 2014
Sénat - Hémicycle - Début de la session extraordinaire - Dépôt de la Motion référendaire par les groupes RDSE et CRC relative au projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
Sénat - Groupe RDSE - Réunion de travail hebdomadaire
JUIN
Jeudi 26
Sénat - Délégation aux Droits des Femmes - Audition de Mme FILIPETTI, Ministre de la culture et de la communication, un an après la publication du rapport présenté par Mme Brigitte Gonthier-Maurin sur « La place des femmes dans l'art et la culture : le temps est venu de passer aux actes ». Françoise Laborde intervient.
Sénat - Colloque - Le territoire : questions juridiques et enjeux politiques
Mercredi 25
Paris - Parti Radical de Gauche - Bureau national
Sénat - Commission Culture Education Communication - Communication de Mme LABORDE sur le bilan du groupe d'études sur les arts de la scène, de la rue et des festivals en région. Communication de Mme BLANDIN, présidente, sur la mission d'information en Suède. Examen des amendements sur le texte de la commission pour la proposition de loi n° 390 (2013-2014), tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition.
Mardi 24
Paris - Groupe RDSE - Dîner de travail avec Mme Ségolène NEUVILLE, Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion.
Sénat - Commission spéciale sur la réforme territoriale et le redécoupage des régions - La commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral procède à des auditions : M. LEBRETON, président, Mme PEROL DUMONT, vice-présidente, et M. SAVARY, président du Conseil général de la Marne – Assemblée des départements de France (ADF) ; M. JARLIER, sénateur, vice-président – Association des maires de France (AMF) ; M. CAURET, vice-président chargé du développement économique et de l’emploi, président de Lamballe Communauté, Mme GRELIER, vice-présidente chargée des affaires européennes, députée de Seine-Maritime, et M. FRESNEAU, membre du conseil d’orientation, président de la communauté de communes de Beauce et Forêt – Assemblée des communautés de France (AdCF) ; M. LE LIDEC, chargé de recherche au CNRS, M. DUMONT, Recteur, professeur à l’Université de Paris IV Sorbonne, M. SUBRA, Professeur des Universités, Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis, M. LE BRAS Bras, directeur d’études à l’École des hautes études en sciences sociales, M. VANIER, Professeur en géographie et aménagement à l’Université Joseph Fourier (Grenoble I), M. LEVY, Professeur de géographie et d’aménagement de l’espace à l’École polytechnique fédérale de Lausanne, M. PAQSUIER, Directeur de recherche au CNRS et M. BEHAR, géographe, professeur à l’Institut d’Urbanisme de Paris.
Sénat - Commission Culture Education Communication - Audition du Ministre de l'Education nationale, Mr Benoît HAMON. Françoise Laborde intervient.
Sénat - Hémicycle - Examen des conclusions de la CMP - Commission Mixte Paritaire - du projet de loi sur l'accessibilité des lieux publics aux personnes handicapées. Françoise Laborde intervient dans la discussion générale.
Sénat - Groupe RDSE - Réunion de travail
Paris - Observatoire de la Laïcité - Réunion hebdomadaire
Samedi 21
Saint Thomas - Réception à l'occasion de l'élection de la nouvelle municipalité
Vendredi 20
Blagnac - Séance du Conseil Municipal
Jeudi 19
Sénat - Délégation aux Droits des Femmes - Examen du rapport d'information et des recommandations de M. Roland COURTEAU sur les stéréotypes dans les manuels scolaires, ainsi que le calendrier prévisionnel des travaux de la Délégation. Françoise Laborde intervient. (interv 2, 3 et 4)
Mercredi 18
Sénat -Groupe d'études sur les Arts de la scène et de la rue et les festivals en région - Audition de Mme Madeleine LOUARN, présidente du Syndéac, Syndicat National des industries Artistiques et Culturelles.
Sénat - Commission de la Culture, de l'Education et de la Communication - Examen du rapport de Mme KHIARI et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 390 (2013-2014) tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition. Table ronde sur la nouvelle gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle (CSTI), avec la participation de : Mme OLIVIER, députée, et M. Jean-Pierre LELEUX, sénateur, auteurs du rapport Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles : un impératif fait au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) ; M. CHARBONNEL, président de Cap Sciences (Bordeaux) ; M. MOREAU, directeur de l’Espace Mendès France (Poitiers) ; M. PREVOST, référent du Comité pour les relations nationales et internationales des Associations de jeunesse et d’éducation populaire (Cnajep) sur les questions de culture scientifique, technique et industrielle ; Mme THIS SAINT JEAN, vice-présidente du conseil régional d’Ile-de-France et vice présidente de la commission « enseignement supérieur, recherche et innovation » de l’Association des régions de France (ARF) ; M. CHEVASSUS AU LOUIS, président du comité de pilotage des investissements d’avenir sur la CSTI ; M. BOUVIER, vice-président de l’association Les petits débrouillards ; M. TKACZUK, président de la commission « recherche et enseignement supérieur » du conseil régional de Midi-Pyrénées.
Sénat - Réunion de la mission confiée à M. BERTRAND, Sénateur RDSE de Lozère, sur l'hyper ruralité.
Mardi 17
Toulouse - Inspection Académique - Remise des insignes de Chevalier dans l'ordre de la Légion d'Honneur à Claudine Cassan
Toulouse - Publication et diffusion électronique de la lettre d'information n°12 de la sénatrice Françoise Laborde
Lundi 16
Toulouse - Préfecture - Réunion sur le pacte de compétitivé en présence d'Arnaud MONTEBOURG, Ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, et de Carole DELGA, Secrétaire d'état déléguée au Tourisme, au Commerce et à l'artisanat.
Toulouse - Préfecture - Réunion sur la situation de la briquetterie de Blajan en présence des élus locaux.
Toulouse - Préfecture - Réception donnée à l'occasion du départ de M. Henri Michel COMET nommé à la Préfecture de Région de Nantes.
Blagnac - Rencontre avec Jean Paul Rouget, Président de l'association Sauvons Saint Béat
Paris - Palais de Justice - Laïcité et neutralité - Nouvel examen de l'affaire juridique concernant la crèche associative Baby Loup, en première audience de l'assemblée plénière de la Cour de Cassation.
Vendredi 13
Toulouse - Palais Consulaire - Remise des insignes de Chevalier de la Légion d'Honneur à M. Alain Di Crescenzo, Président de la CCI de Toulouse, par Mme Sylvia Pinel, Ministre du Logementet de l'égalité des territoires.
Jeudi 12
Sénat - Hémicycle - Françoise Laborde intervient dans les débats sur la question orale avec débat relative à l'adéquation entre la formation professionnelle et les besoins des demandeurs d'emploi.
Sénat - Hémicycle - Françoise Laborde assiste à la séance de questions cribles au gouvernement sur les territoires ruraux et la réforme territoriale
Sénat - Bureau parlementaire - Réunion de travail
Mercredi 11
Sénat - Hémicycle - Françoise Laborde intervient en séance dans les débats consacrés aux ESPE - Ecoles supérieures de Professorat et de l'Education.
Paris - Parti Radical de Gauche - Comité Directeur et rencontre avec les trois radicaux de gauche, membres du gouvernement : Mme Sylvia PINEL, Ministre du Logement et de l'Egalité, Mme Annick GIRARDIN, Secrétaire d'Etat au Développement et à la Francophonie et M. Thierry BRAILLARD., Secrétaire d'Etat aux SQports
Mercredi 4
Sénat - Commission Culture Education Communication - Audition de Mr Thierry BRAILLARD, Secrétaire d'Etat aux Sports.
Sénat - Hémicycle - Examen en 2e lecture du projet de loi sur l'économie sociale et solidaire
Sénat - Commission Culture, Education, Communication - Audition de Mr Mathieu GREGOIRE auteur du rapport rapport "Quelle indemnisation chômage pour les intermittents du spectacle? Modélisation et évaluation d'un régime alternatif", suivie d'échanges sur les conclusions de la Mission Commune d'Information consacrée aux ESPE, Écoles supérieures du professorat et de l'éducation.
Sénat - Délégation aux Droits des Femmes - Françoise Laborde reçoit, à la edmande de la Présidente de la Délégation, pour un petit-déjeuner de travail, Mme Karuna NUNDY, personnalité d'avenir recommandée par le Ministère des Affaires étrangères. Avocate auprès de la Cour Suprême indienne, Mme NUNDY est diplômée des universités de Cambridge et Columbia, admise au Barreau de New York en 2001. Spécialisée dans la Défense des Droits de l'Homme, elle a traité des dossiers sensibles comme ceux de la catastrophe de Bhopal ou de lutte contre le terrorisme. Conseil juridique auprès de plusieurs organisations internationales et gouvernements, elle s'engage notamment dans la protection des droits de l'enfant et la défense des droits des femmes. Elle a également été en charge d'arbitrages commerciaux.
Sénat - Groupe d'Amitié France Egypte - Assemblée générale et point sur l'actualité politique en Egypte
Sénat - Groupe d'Amitié des Pays andins - Rapport d'acitivité 2013
Mardi 3
Assemblée nationale - Réunion du jury du Prix de la Laïcité 2014, organisé par le Comité Laïcité République
Sénat - Mission Commune d'Information sur les ESPE Écoles supérieures du professorat et de l'éducation - Réunion conclusive
Sénat - Groupe d'Amitié France Afrique de l'Ouest - Déjeuner de travail avec Son Excellence l'Ambassadeur du Nigéria
Sénat - Groupe RDSE - Réunion hebdomadaire
MAI
Mercredi 28
Sénat - Commission Culture Education Communication - Table-ronde sur le thème des MOOCS : "L’accès à la formation à l’heure du numérique : le développement des MOOCs (Massive Open Online Courses)".
Mardi 27
Sénat - Délégation aux Droits des Femmes - Françoise Laborde intervient lors du colloque consacré aux Femmes résistantes, en présence de nombreuses femmes résistantes venues témoigner de leur expérience. Elle évoque le parcours de Mme Brigitte GROS. Voir le dossier consacré à cette manifestation historique.
Sénat - 1ère Journée nationale de la Résistance - Françoise Laborde participe à la Cérémonie en hommage aux sénatrices résistantes dans la salle des Conférences
Sénat - Groupe RDSE - Réunion hebdomadaire
Paris- Observatoire de la Laïcité - Réunion hebdomadaire consacrée à la rédaction de la note d'orientation
Mercredi 21
Haute-Garonne - Arnaud Guilhem - Rencon
