Agenda 2016 - Décembre

Agenda 2016 - Décembre
DECEMBRE
 
Jeudi 15

Sénat - Groupe d'Amitié France Irlande - Petit déjeuner de travail en présence de Son Excellence l'Ambassadrice d'Irlande en France, Mme BYRNES, suivi de l'assemblée générale du groupe.

Sénat - Hémicycle - Examen du projet de loi prorogeant l'état d'urgence.

Sénat - Hémicycle - Examen du projet de loi de Finances rectificative pour 2016 suivi de questions d'actualité au gouvernement.

Sénat - Délégation aux Droits des Femmes - Déjeuner de travail

Mercredi 14

Paris - Parti Radical de Gauche - Comité directeur

Sénat - Groupe d'amitié France Inde - Déjeuner de travail avec Son Excellence Dr Mohan KUMAR, Ambassadeur de l'Inde en France.
Sénat - Hémicycle - Suite de la discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.
Sénat - Hémicycle - Débat sur la déclaration de politique générale du gouvernement.

Mardi 13
Sénat - Hémicycle - Lecture de la déclaration de politique générale du gouvernement suivi de la suite de l'examen du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.
Sénat - Hémicycle - Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 décembre

Sénat - Groupe RDSE - Réunion hebdomadaire

Jeudi 8
Sénat - Hémicycle - Débat sur : Le Massif central, un enjeu de développement territorial.
 
Mercredi 7
Sénat - Hémicycle - Examen de la proposition de loi visant à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse. F. Laborde défend un amendement. Le soir, elle intervient dans la discussion générale de la proposition de loi visant à supprimer la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique
Sénat - Commission Culture, Education, Communication - Examen des amendements éventuels au texte de la commission sur la proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique. Déjeuner de travail autour de B. Stiegler.
 
Mardi 6
Paris - Assemblée nationale - 7e rencontres de la laïcité du groupe socialiste de l'Assemblée nationale. Programme
Paris - Parti Radical de gauche - Bureau national
Sénat - Commission Culture, Education, Communication - Préparation de la nouvelle lecture du projet de loi Egalité et citoyenneté.
Sénat - Groupe RDSE - Réunion hebdomadaire
 
Mercredi 2
Paris - Hôtel de Ville - Cérémonie de remise du Prix Laïcité 2016 par le COmité Laïcité République.
Sénat -Hémicycle - Vote solennel de la proposition de loi relative au droit urbanisme, de la construction et de l'aménagement.
Sénat - Groupe RDSE - Réunion hebdomadaire.
 

OCTOBRE

Jeudi 27

Sénat -Hémicycle - Séance de questions d'actualité au gouvernment.

Sénat - Délégation aux Droits des Femmes - Suite de l'élaboration du rapport sur la Laïcité.

Mercredi 26

Sénat - Hémicycle - Proposition de loi tendant à faciliter la recomposition intercommunale.

Sénat - Commission Culture, Education, Communication - Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs. Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat. Examen du rapport et élaboration du texte de commission sur le projet de loi portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport.

Jeudi 20

Sénat - Délégation aux Droits des Femmes - suite de l'examen du rapport d’information de Mme Chantal Jouanno

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