Agenda 2015 - Décembre

Mardi 22

Toulouse - F. Laborde est présente aux côtés du Ministre de l'Intérieur, M. CAZENEUVE, lors de son déplacement pour rencontrer les personnels de gendarmerie et de Police de Toulouse.

 

Jeudi 17

Sénat - Délégation aux Droits des Femmes - Déplacement en Seine-Saint-Denis et accueil par Mme RONAI, présidente de l’observatoire des violences faites aux femmes dans ce département. Rencontre avec Mme KLEIN-DONATI, Procureur de la république du tribunal de grande instance de Bobigny et avec Monsieur le président du Tribunal de grande instance de Bobigny. Réunion du comité de pilotage avec l'ensemble des partenaires notamment associatifs pour évoquer l'application des lois votées et les éventuelles améliorations à apporter.

 

Mercredi 16

Sénat - Commission Culture, Education, Communication - Audition de Mme PELLERIN, Ministre de la Culture, sur lerpojet de loi Création.

Sénat - Commission Culture, Education, Communication - Table ronde sur les dispositions relatives au patrimoine du projet de loi n° 15 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (articles 21 à 25), en présence de : M. de la BRETESCHE, président délégué de Patrimoine-Environnement, coordinateur du Groupe national d'information et de concertation sur le patrimoine « G8 Patrimoine » ; M. DAUGE, ancien sénateur, membre fondateur de l'Association nationale des Villes et Pays d'art et d'histoire et des Villes à secteurs sauvegardés et protégés (ANVPAH et VSSP) ; Me ETCHEGARAY, maire de Bayonne, vice-président, et Mme Marylise Ortiz, directrice de l'ANVPAH et VSSP ; M. TUOTt, conseiller d'État, rapporteur général de la commission de concertation sur le fonctionnement et l'avenir des zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP).

 

Mardi 15

Sénat - Groupe RDSE - Dîner de travail de fin d'année

Sénat - Hémicycle - Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015.

Sénat - Hémicycle - Séance de questions d'actualité posées au gouvernement.

Sénat - Hémicycle - Nouvelle lecture du projet de loi de modernisation de notre système de Santé.

Paris - Observatoire de la Laïcité - Vote sur l'avis relatif à la Laïcité dans l'Enseignement supérieur.

 

Mardi 8

Sénat - Hémicycle - Scrutin public pour le vote du projet de loi de Finances pour 2016.

Assemblée nationale - Rencontres annuelles de la laïcité : « La laïcité, défense et promotion des droits universels » - F. Laborde assiste aux débats des Rencontres annuelles de la Laïcité à l'invitation de J. GLAVANY et du groupe socialiste de l'Assemblée nationale, en présence de P. WEIL, historien et politologue, Directeur de recherche au CNRS, de Mme L. IBN ZIATEN.

 

Vendredi 4

Sénat - Hémicycle - F. Laborde intervient lors de l'examen des articles de la 2e partie du projet de loi de Finances et discussion de plusieurs amendements.

 

Jeudi 3

Sénat - Hémicycle - F. Laborde intervient dans la discussion des crédits de la mission « Direction de l’action du Gouvernement » puis lors de l'examen des articles de la 2e partie du projet de loi de Finances et disussion de plusieurs amendements.

 

Mercredi 2

Sénat - Hémicycle - Intervention lors de l'examen des crédits de la mission "enseignement scolaire" du projet de loi de Finances pour 2016. 

Sénat - Commission Culture Education Communication - J'interviens en tant que rapporteur, en vue de l'élaboration du texte de la Commission, pour présenter le rapport réalisé avec le co rapporteur JC CARLE sur la proposition de loi n° 341 (2014-2015) visant à garantir le droit d'accès à la restauration scolaire. Table ronde, ouverte à la presse, sur les dispositions relatives à la musique du projet de loi n° 15 (2015-2016) relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (captation vidéo) : J.J. MILTEAU, président de la Société civile pour l'administration des droits des artistes et musiciens interprètes (ADAMI), B. BOUTLEUX, directeur général, et B. SAUZAY, directeur des affaires institutionnelles ; L. POUILLY, président du Syndicat des éditeurs de musique en ligne (ESML) ; Mme COMBO, déléguée générale de la Guilde des artistes de la musique (GAM) ; D. EL SAYEGH, secrétaire général de la Société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) et B. MISTLER, directeur des relations institutionnelles ; G. LEBLANC, directeur général du Syndicat national de l'édition phonographique (SNEP) ; F. NOWAK, président de la Société de perception et de distribution des droits des artistes-interprètes (SPEDIDAM), et G. DAMERVAL, gérant ; J. ROGER, directeur général de l'Union des producteurs phonographiques français indépendants (UPFI). M. SLYPER, secrétaire général de l'Union nationale des syndicats d'artistes musiciens (SNAM-CGT).

 

Mardi 1er

Sénat - Commission Culture Education Communication - Communication de M. LELEUX sur le contrat d'objectif et de moyens 2015-2019 entre l'Etat et l'Institut national de l'audiovisuel (INA)

Sénat - Groupe RDSE - Réunion hebdomadaire

Paris - Parti Radical de Gauche - J'interviens lors de la conférence organisée à l'occasion du lancement du "Forum pour une nouvelle France, lancement du Tour de France de la Laïcité", en présence de G. DELFAU, P. MOLINOZ, PE. LALMY.