Ordre du jour du Sénat
La session parlementaire extraordinaire reprendra au Sénat le 14 septembre 2015. La liste des textes à l'ordre du jour des débats est désormais connue. La session ordinaire 2015-2016 débutera le 1er octobre.
Retrouvez ci-dessous les principaux textes examinés lors de la seconde session extraordinaire 2014-2015 :
LUNDI 14 SEPTEMBRE 2015
1°) Ouverture de la seconde session extraordinaire 2014-2015
2°) Lecture des conclusions de la Conférence des Présidents
3°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé (texte de la commission, n° 654, 2014-2015)
MARDI 15 SEPTEMBRE 2015
- Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé
MERCREDI 16 SEPTEMBRE 2015
- Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé
JEUDI 17 SEPTEMBRE 2015
1°) Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé
2°) QUESTIONS D'ACTUALITÉ AU GOUVERNEMENT
3°) Suite de l'ordre du jour du matin
VENDREDI 18 SEPTEMBRE 2015
- Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé
LUNDI 28 SEPTEMBRE 2015
1°) Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé
2°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de l'accord entre la République française et l'Union européenne visant à l'application, en ce qui concerne la collectivité de Saint-Barthélemy, de la législation de l'Union sur la fiscalité de l'épargne et la coopération administrative dans le domaine de la fiscalité (n° 418, 2014-2015)
3°) Projet de loi autorisant l'approbation de la décision du Conseil du 26 mai 2014 relative au système des ressources propres de l'Union européenne (n° 552, 2014-2015)
4°) Suite de l'ordre du jour du matin
MARDI 29 SEPTEMBRE 2015
- Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé
MERCREDI 30 SEPTEMBRE 2015
1°) Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé
2°) Clôture de la seconde session extraordinaire 2014-2015
SESSION ORDINAIRE 2015-2016
SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT
JEUDI 1er OCTOBRE 2015
1°) Ouverture de la session ordinaire 2015-2016
2°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d'actualisation du droit des outre-mer ou nouvelle lecture
3°) Suite du projet de loi de modernisation de notre système de santé
4°) QUESTIONS D'ACTUALITÉ AU GOUVERNEMENT
5°) Suite de l'ordre du jour du matin
ÉVENTUELLEMENT, VENDREDI 2 OCTOBRE 2015
- Suite et fin de l'examen des articles du projet de loi de modernisation de notre système de santé
MARDI 6 OCTOBRE 2015
1°) Explications de vote des groupes sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé
2°) Vote par scrutin public sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé
3°) Proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé
Prochaine Conférence des Présidents : 15 septembre, à 19 heures 30
