Agenda 2016 - novembre

NOVEMBRE

Mercredi 9

Sénat - Commission Culture, Education, Communication - Audition de Mme Audrey AZOULAY, Ministre de la Culture et de la Communication.

Dimanche 6 au mercredi 9

Sénat - Groupe d'amitié France Egypte - Visite officielle d'une délégation lors d'un déplacement avec le Président du Sénat, Gérard Larcher, au Caire.

Jeudi 3

Sénat - Délégation aux Droits des Femmes - Audition de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l’Égalité entre les femmes et les hommes (HCEǀfh). Conférence de presse de présentation du rapport La Laïcité garantit elle l'égalité hommes femmes ?

Sénat - Hémicycle - Séance de questions d'actualité au gouvernement et examen de la proposition de loi sur le transport individuel, de type VTC. Intervention sur articles dans l'examen du projet loi Transparence, Lutte contre la corruption et Modernisaiton de la vie publique.

Sénat - Bureau - Entretien avec M. ZUCCARELLI, président de la commission nationale sur la laïcité dans la fonction publique, en vue de la prochaine publication par la Ministre A. GIRARDIN, de réponses cohérentes et concrètes aux agents de la fonction publique et à leurs employeurs, aux questions qu’ils se posent quant à l’application du principe de laïcité et ses remises en cause.

Mercredi 2

Paris - Hôtel de Ville - Cérémonie de remise du Prix Laïcité 2016 par le COmité Laïcité République.

Sénat -Hémicycle - Vote solennel de la proposition de loi relative au droit urbanisme, de la construction et de l'aménagement.

Sénat - Groupe RDSE - Réunion hebdomadaire.

OCTOBRE

Jeudi 27

Sénat -Hémicycle - Séance de questions d'actualité au gouvernment.

Sénat - Délégation aux Droits des Femmes - Suite de l'élaboration du rapport sur la Laïcité.

Mercredi 26

Sénat - Hémicycle - Proposition de loi tendant à faciliter la recomposition intercommunale.

Sénat - Commission Culture, Education, Communication - Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs. Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat. Examen du rapport et élaboration du texte de commission sur le projet de loi portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport.

Jeudi 20

Sénat - Délégation aux Droits des Femmes - suite de l'examen du rapport d’information de Mme Chantal Jouanno

Mercredi 19

Sénat - Délégation aux Droits des Femmes - Audition sur les enfants à identité sexuelle indéterminée, audition de représentants de l’association Surrénales.

Sénat - Commission Culture Education - Réunion de travail sur le projet de loi de Finances pour 2017.

Sénat - Hémicycle - Débat sur l'organisation, la place et le financement de l'islam en France

Mardi 18

Sénat - Hémicycle - Vote solennel du projet de loi Egalité et citoyenneté Intervention dans l'explication de vote sur le texte. Séance de questions d'actualité au gouvernement et suivi de la question orale avec débat sur les rythmes scolaires.

Sénat - Groupe des Parlementaires pour l'Espace - Réunion du bureau.

Sénat - Colloque AVNIR - Débats sur la vaccination des personnes immunodéprimées